Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C. BRETAGNE
ARTGRATEL PRODUCTION SARL Siège Social

Numéro de dépôt :
1731470
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque A.C. BRETAGNE

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTGRATEL PRODUCTION Siège Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C. BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTGRATEL PRODUCTION Siège Social domicilié(e) 70 AV. DU GENERAL DE GAULLE, 94022 CRETEIL CEDEX - France.

La marque A.C. BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARTGRATEL PRODUCTION Siège Social a également déposé les autres marques suivantes : TOP BUS COMMUNICATION , LE GUIDE DE LA PAO


ARTGRATEL PRODUCTION SARL Siège Social - 70 AV. DU GENERAL DE GAULLE, 94022 CRETEIL CEDEX - France


Inscription le 6 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°183972 - Publication au BOPI 1995-04-06

Appareils et instruments scientifiques, audio-visuels, télématique;télévision, radio;magnétophones, magnétoscopes, écrans, antennes, micros;disques, cassettes, vidéo-cassettes, bandes et autres supports d'enregistrements, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement: appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustique;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papiers, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes),imprimés, journaux, catalogues, périodiques, cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité, location de matériels et supports publicitaires, services relatifs à la location, la vente, le prêt d'appareils et instruments audio-visuels, télématiques, notamment téléviseurs, décodeurs;distribution de prospectus, d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communication Agences de presse et d'informations.Communication, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par service télématique accessible par code ou en libre accès.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo-cassette, câble, télématique.Education et divertissement;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux, revues, télévision, radio,cassettes, vidéo-cassettes;abonnements et location de supports audio-visuel, leurs appareils, instruments et accessoires;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissement, spectacles;divertissement radiophoniques, par télévision, par télématique, production de films, d'emissions télévisées, reportages, débats;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux;montage de programmes, émission, débats, reportages;production de téléfilms, cassettes;organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement.Services divers: Hôtellerie, restauration.Accompagnement en société;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;consultations professionnels et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux de génie (pas pour la construction);prospection, laboratoires;location de matériels;imprimerie.la location, le prêt, l'échange de matériel, instruments et accessoires de communication, d"émission, de réception, d'amplification, de reproduction d'informations, de programmes, d'appareils distributeurs,d'appareils de codage et de décodage; services de conception, réalisation de programme, diffusion, transmission, enregistrement relatifs à l'audiovisuel, l'information, la communication, la télématique, la télécommunication à la disposition d'abonnés et de non abonnés, la mise à disposition d'émissions de supports audio-visuel, de moyen de transmission, diffusion, retransmission, enregistrement de programmes et d'informations dans les domaines prescrits, imprimerie, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.